« Avocat : « L’« ignorance » peut-elle vraiment exonérer de responsabilité dans les affaires de crypto-monnaie ? » (Auteur : Liu Zhengyao) Dans les affaires pénales impliquant des crypto-monnaies, l’« ignorance » n’est pas automatiquement une cause d’exonération. La justice privilégie l’évaluation de si le comportement objectif est susceptible de présumer une « connaissance subjective », plutôt que de se baser sur des arguments oraux des parties. Des gains exceptionnellement élevés, l’évitement du KYC, le changement fréquent de cartes ou l’utilisation d’outils de communication cryptés peuvent tous être considérés comme des signes de « devoir savoir ». Ce n’est que lorsque l’on peut prouver avoir exercé une diligence raisonnable ou être effectivement trompé que l’« ignorance » peut être retenue. La conclusion principale est que l’exonération provient de la conformité préalable, et non d’une défense après coup. Lire la suite :
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« Avocat : « L’« ignorance » peut-elle vraiment exonérer de responsabilité dans les affaires de crypto-monnaie ? » (Auteur : Liu Zhengyao) Dans les affaires pénales impliquant des crypto-monnaies, l’« ignorance » n’est pas automatiquement une cause d’exonération. La justice privilégie l’évaluation de si le comportement objectif est susceptible de présumer une « connaissance subjective », plutôt que de se baser sur des arguments oraux des parties. Des gains exceptionnellement élevés, l’évitement du KYC, le changement fréquent de cartes ou l’utilisation d’outils de communication cryptés peuvent tous être considérés comme des signes de « devoir savoir ». Ce n’est que lorsque l’on peut prouver avoir exercé une diligence raisonnable ou être effectivement trompé que l’« ignorance » peut être retenue. La conclusion principale est que l’exonération provient de la conformité préalable, et non d’une défense après coup. Lire la suite :